Legal notice
Mentions légales
(conformément à la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique)
1. Éditeur du site
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Nom du site / de la boutique : boutique FPL
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Propriétaire / Éditeur : [à compléter : ton nom ou le nom de ta société]
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Forme juridique : micro-entreprise / auto-entrepreneur
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Adresse du siège social : [à compléter : adresse en France]
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SIRET : [à compléter]
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TVA intracommunautaire : [à compléter si tu en as une]
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Email : contactboutiquefpl@gmail.com
2. Directeur de la publication
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Responsable de la publication : [à compléter : ton nom]
3. Hébergeur
(Si ton site est sur Shopify)
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Hébergeur : Shopify Inc.
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Adresse : 151 O’Connor Street, Ground Floor, Ottawa, ON K2P 2L8, Canada
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Site : shopify.com
4. Conception et réalisation du site
Le site a été conçu et réalisé par Shopify.com
Olymia.digital@gmail.com
5. Propriété intellectuelle
L’ensemble du site (textes, images, graphismes, logo, structure, produits, etc.) est la propriété de boutique FPL ou fait l’objet d’une autorisation d’utilisation.
Toute reproduction, représentation, diffusion ou exploitation, même partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite et peut constituer une contrefaçon (articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle).
6. Prix et paiement
boutique FPL est basée en France.
Les prix des produits sont indiqués en euros (€), devise de référence du site. La boutique livre à l’international. Selon le pays de l’utilisateur ou les réglages de la plateforme, les prix peuvent être affichés dans une autre devise à titre indicatif.
Le montant effectivement dû et la conversion éventuelle sont gérés lors du paiement par le prestataire de paiement ou la banque du client.
Nous acceptons les moyens de paiement proposés au moment de la commande. boutique FPL ne peut être tenue responsable des refus de paiement, frais de conversion ou problèmes liés à l’établissement bancaire du client.
7. Données personnelles (RGPD)
Les données collectées via le site (commande, formulaire de contact, création de compte) sont nécessaires au traitement des commandes et à la relation client.
Elles sont destinées à boutique FPL et, le cas échéant, à ses prestataires (paiement, livraison).
Conformément au RGPD et à la loi Informatique et Libertés modifiée, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition, de limitation et de suppression de vos données.
Pour l’exercer : contactboutiquefpl@gmail.com
8. Cookies
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9. Responsabilité
Boutique FPL s’efforce de fournir des informations exactes et à jour. Toutefois, elle ne saurait être tenue responsable en cas d’erreur, d’indisponibilité du site, d’intrusion malveillante ou de dommages indirects liés à l’utilisation du site.
10. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.